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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-NABOR
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SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile
COMMUNE DE SAINT-NABOR

Numéro de dépôt :
4451286
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile de COMMUNE DE SAINT-NABOR

Présentation de la marque SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par COMMUNE DE SAINT-NABOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-NABOR domicilié(e) 10 RUE DES CARRIERES - 67530 - SAINT-NABOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SANTELLI-BURKATZKI, Monsieur Simon BURKATZKI domicilié(e) 7 rue Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

COMMUNE DE SAINT-NABOR a également déposé les autres marques suivantes : PORTE DU MONT SAINTE ODILE


COMMUNE DE SAINT-NABOR - 10 RUE DES CARRIERES - 67530 - SAINT-NABOR - France


SELARL SANTELLI-BURKATZKI, Monsieur Simon BURKATZKI - 7 rue Oberlin - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Mise à disposition de terrains de camping.